[vc_row][vc_column][vc_column_text]<\/p>\n
CONDITION G\u00c9N\u00c9RALE DE VENTE<\/strong><\/p>\n \n \n Prestation graphique – web<\/u><\/strong><\/p>\n \n \u00a0<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/strong><\/p>\n \n \n \n \n \n \n Prestation Photographique<\/u><\/strong><\/p>\n \u00a0<\/u><\/strong><\/p>\n \n \n Le pr\u00e9sent contrat a pour objet de d\u00e9finir les conditions dans lesquelles KPOS BUSINESS, repr\u00e9sent\u00e9e par son photographe professionnel (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab\u00a0le Photographe\u00a0\u00bb), s’engage \u00e0 r\u00e9aliser des prestations photographiques au b\u00e9n\u00e9fice du client (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab\u00a0le Client\u00a0\u00bb).<\/p>\n \n \n Toute commande de services de photographie professionnelle doit faire l’objet d’un devis \u00e9mis par KPOS BUSINESS et accept\u00e9 par le Client. Le devis pr\u00e9cise les conditions tarifaires, la nature des prestations, les d\u00e9lais de r\u00e9alisation, ainsi que toute autre information pertinente.<\/p>\n \n \n Le Client s’engage \u00e0 verser un acompte de 30% du montant total du devis lors de la confirmation de la commande. Le solde sera d\u00fb \u00e0 la livraison des photos. Les paiements doivent \u00eatre effectu\u00e9s par virement bancaire ou tout autre moyen convenu entre les parties.<\/p>\n \n \n Toute modification de la commande doit faire l’objet d’un accord \u00e9crit entre les parties. En cas d’annulation par le Client, l’acompte vers\u00e9 reste acquis \u00e0 KPOS BUSINESS \u00e0 titre d’indemnit\u00e9, sauf accord contraire \u00e9crit entre les parties.<\/p>\n \n \n Le d\u00e9lai de r\u00e9alisation des prestations est indiqu\u00e9 dans le devis. Tout d\u00e9passement de ce d\u00e9lai d\u00fb \u00e0 des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de KPOS BUSINESS ne saurait engager sa responsabilit\u00e9.<\/p>\n \n \n Les photos seront livr\u00e9es dans le format et le support convenus entre les parties. KPOS BUSINESS se r\u00e9serve le droit de s\u00e9lectionner les meilleures photos pour la livraison finale. Les retouches et modifications suppl\u00e9mentaires peuvent faire l’objet de frais suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n \n \n KPOS BUSINESS conserve l’int\u00e9gralit\u00e9 des droits d’auteur sur les photos. Le Client est autoris\u00e9 \u00e0 utiliser les photos \u00e0 des fins personnelles ou professionnelles convenues entre les parties. Toute utilisation commerciale non pr\u00e9vue au contrat n\u00e9cessite un accord \u00e9crit de KPOS BUSINESS par mail ou sur le devis.<\/p>\n \n \n La responsabilit\u00e9 de KPOS BUSINESS est limit\u00e9e \u00e0 la fourniture des services d\u00e9crits dans le devis. En aucun cas, KPOS BUSINESS ne saurait \u00eatre tenue responsable des dommages indirects ou cons\u00e9cutifs.<\/p>\n \n \n Les parties s’engagent \u00e0 maintenir la confidentialit\u00e9 des informations \u00e9chang\u00e9es dans le cadre de la r\u00e9alisation des prestations.<\/p>\n \u00a0<\/u><\/strong><\/p>\n \u00a0<\/u><\/strong><\/p>\n En cas de litige, les parties s’engagent \u00e0 rechercher une solution amiable. \u00c0 d\u00e9faut, le litige sera port\u00e9 devant les tribunaux comp\u00e9tents conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur.<\/p>\n \u00a0<\/u><\/strong><\/p>\n \u00a0<\/u><\/strong><\/p>\n \u00a0<\/u><\/strong><\/p>\n \u00a0<\/u><\/strong><\/p>\n Prestation impression<\/u><\/strong><\/p>\n \n Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente s\u2019appliquent \u00e0 toutes les commandes pass\u00e9es sur le site kposbusiness.com et \u00e0 toutes les commandes pass\u00e9es par tout autre moyen aupr\u00e8s de notre entreprise.<\/p>\n Les commandes ne seront effectives qu\u2019apr\u00e8s validation et paiement du contenu de votre panier. Pour qu’une commande soit finalis\u00e9e le paiement doit en \u00eatre effectif sur le compte de la soci\u00e9t\u00e9, et vos fichiers doivent avoir \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9s sur nos serveurs et \u00eatre en conformit\u00e9 avec nos sp\u00e9cifications techniques. Notre serveur vous enverra un mail lors de la validation de votre commande puis, dans le cas d’un paiement par virement, un mail de confirmation, vous indiquant que votre commande est correctement finalis\u00e9e.<\/p>\n Toute passation de commande vaut acceptation de la part du client des prix et des produits plac\u00e9s dans le panier ou sur la facture.<\/p>\n Sauf dans le cas d’un accord \u00e9crit, nous ex\u00e9cutons toutes les commandes sur la base des fichiers fournis ou transf\u00e9r\u00e9s par le client.<\/p>\n Les fichiers doivent respecter nos sp\u00e9cifications techniques. Pour les formats non conformes, nous ne pouvons garantir une r\u00e9alisation sans d\u00e9faut d’impression, \u00e0 moins que ces formats aient \u00e9t\u00e9 accept\u00e9s par \u00e9crit par nos soins.<\/p>\n Le client est enti\u00e8rement responsable de l’int\u00e9grit\u00e9 et de l’exactitude de ses fichiers, m\u00eame s’il se r\u00e9v\u00e8le y avoir des erreurs de transfert ou de support des donn\u00e9es dont nous ne sommes cependant pas responsables. Le client doit s’assurer de l’utilisation de logiciels anti-virus avant le transfert de fichiers et s’engage \u00e0 nous fournir des fichiers sains.<\/p>\n Les commandes de toute nature, effectu\u00e9es par le client ou par un tiers engag\u00e9 par lui – ceci est valable \u00e9galement pour les supports de fichiers et les fichiers transf\u00e9r\u00e9s- ne sont pas soumises \u00e0 une obligation de contr\u00f4le par nos soins (ceci n’est pas valable pour les fichiers apparemment non traitables ou illisibles).<\/p>\n Sauf souscription \u00e0 l’offre de sauvegarde des fichiers propos\u00e9e sur le site, la sauvegarde des donn\u00e9es incombe uniquement au client. L’offre de sauvegarde susmentionn\u00e9e permet au client de conserver son fichier pendant la dur\u00e9e choisie et de repasser une commande identique \u00e0 celle sauvegard\u00e9e imm\u00e9diatement.\u00a0 Nous ne pouvons toutefois en aucun cas garantir au client que le produit command\u00e9 sera toujours propos\u00e9 sur notre site. Il pourra toutefois toujours, durant la p\u00e9riode de sauvegarde, r\u00e9cup\u00e9rer les\u00a0 fichiers stock\u00e9s.<\/p>\n L\u2019entreprise \u00ab\u00a0Kpos Business\u00a0\u00bb, \u00e9ditrice du site kposbusiness.com, se r\u00e9serve le droit de refuser une commande. Les raisons de ce refus peuvent \u00eatre donn\u00e9es au client par simple demande.<\/p>\n Dans le cadre des mod\u00e8les r\u00e9alis\u00e9 par nos graphistes, il incombe aux clients de mettre toutes ses sp\u00e9cificit\u00e9s et rev\u00e9rifier les fichiers avant impression. Nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 en cas de non ex\u00e9cution de toute demande ayant \u00e9t\u00e9 faite par t\u00e9l\u00e9phone ou par mail, apr\u00e8s la commande, sauf validation expresse de notre part, par \u00e9crit.<\/li>\n<\/ol>\n A chaque commande correspond un fichier (ou un ensemble de fichier Recto, Verso et finitions)\u00a0<\/p>\n \n La remise d\u2019un devis ne nous engage pas \u00e0 ex\u00e9cuter les travaux dudit devis.<\/p>\n Nos devis sont valables un mois \u00e0 compter de leur date d\u2019\u00e9mission en raison des variations de tarifs des mati\u00e8res premi\u00e8res. Paiement<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n Sauf convention expresse et \u00e9crite, le prix est payable comptant en totalit\u00e9 au moment de la commande.<\/p>\n Avec ou sans preuve de virement, l\u2019entreprise KPOS BUSINESS n\u2019est pas tenue de proc\u00e9der ni \u00e0 la fabrication ni \u00e0 la livraison des produits command\u00e9s par le client si le paiement n\u2019est pas effectif sur son compte.<\/p>\n A l\u2019issue du processus de commande, les modes de paiement suivants sont propos\u00e9s pour r\u00e9gler les achats<\/p>\n \u2022\u00a0\u00a0 Carte Bancaire<\/p>\n \u2022\u00a0\u00a0\u00a0 Virement.<\/p>\n Lors du virement, le client est tenu d\u2019indiquer le N\u00b0 de sa commande en r\u00e9f\u00e9rence.<\/p>\n Le client a pris connaissance que le d\u00e9lai de livraison est modifi\u00e9 en fonction de la date de r\u00e9ception du virement bancaire. Ce d\u00e9lai de livraison court \u00e0 compter de la r\u00e9ception dudit paiement.<\/p>\n En effet, quelque soit le mode de r\u00e8glement choisi par le client, le paiement n\u2019est consid\u00e9r\u00e9 comme d\u00e9finitif qu\u2019apr\u00e8s encaissement effectif et complet des sommes par l\u2019entreprise KPOS BUSINESS.<\/p>\n Pour certains clients en ayant fait la demande et remplissant les conditions requises, un troisi\u00e8me mode de paiement peut \u00eatre propos\u00e9 : le pr\u00e9l\u00e8vement fin de mois. La l\u2019entreprise KPOS BUSINESS peut, \u00e0 tout moment, d\u00e9sactiver ce mode de paiement, si le client ne r\u00e9pond plus aux conditions d\u00e9finies.<\/p>\n D\u00e9lai de r\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n Le droit de r\u00e9tractation ne peut \u00eatre exerc\u00e9 pour les biens confectionn\u00e9s selon les sp\u00e9cifications du consommateur ou nettement personnalis\u00e9s. Ce qui est le cas de tous les produits de l\u2019entreprise KPOS BUSINESS (Article L.121-20-2 3\u00b0 du Code de la Consommation)<\/p>\n 5.\u00a0\u00a0 Facture<\/strong><\/p>\n La facture est disponible d\u00e8s validation de la commande.<\/p>\n Aucune facture n\u2019est jointe au colis, elle est disponible \u00e0 tout moment dans votre email.<\/p>\n 6.\u00a0\u00a0 Condition d\u2019utilisation du coupon de r\u00e9duction<\/strong><\/p>\n L\u2019entreprise KPOS BUSINESS peut distribuer des coupons ou des avoir ouvrant droit \u00e0 une r\u00e9duction du prix d\u2019un achat, soit en valeur absolue, soit en %.<\/p>\n Sauf convention expresse, la validit\u00e9 du coupon est de 12 mois maximum .<\/p>\n 7.\u00a0 Qualit\u00e9 des produits :<\/strong><\/p>\n Nos impressions \u00e9tant principalement r\u00e9alis\u00e9es en amalgame (regroupement de plusieurs fichiers sur une planche), le client accepte sans r\u00e9serve les contraintes techniques li\u00e9es \u00e0 ce type d\u2019impression.<\/p>\n L\u2019entreprise KPOS BUSINESS ne pouvant pas garantir \u00e0 100% une chromie, le client accepte qu\u2019il y ait des variations de teinte tout au long d\u2019un tirage et des anomalies b\u00e9nignes pouvant avoir \u00e9chapp\u00e9 \u00e0 notre surveillance. De m\u00eame, l\u2019entreprise KPOS BUSINESS ne peut restituer une couleur, un rendu identique au fichier visualis\u00e9 sur \u00e9cran ou imprim\u00e9 par\u00a0 l\u2019imprimante du client ou d\u2019un tiers. Le rendu d’un fichier \u00e0 l’\u00e9cran ne peut en aucun cas \u00eatre compar\u00e9 au rendu apr\u00e8s impression.<\/p>\n En cas de r\u00e9impression, m\u00eame \u00e0 partir du m\u00eame fichier, les rendus d\u2019impression ne peuvent pas \u00eatre identiques.<\/p>\n Ayant ses propres contraintes techniques et donc un cahier des charges en d\u00e9coulant, l\u2019entreprise KPOS BUSINESS n\u2019est tenue de rendre un travail identique \u00e0 celui r\u00e9alis\u00e9 par ses confr\u00e8res.<\/p>\n Afin d\u2019\u00e9viter les risques, l\u2019entreprise KPOS BUSINESS recommande vivement au client de respecter ses sp\u00e9cifications techniques, d\u2019utiliser ses gabarits et le cas \u00e9ch\u00e9ant d\u2019opter pour une v\u00e9rification de fichier. En cas de non respect de ces recommandations, la responsabilit\u00e9 de l\u2019entreprise KPOS BUSINESS ne serait en aucun cas engag\u00e9e.<\/p>\n Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019usage, les quantit\u00e9s command\u00e9es seront livr\u00e9es dans les limites d\u2019une tol\u00e9rance de 10% en plus ou en moins. Les teintes d\u2019encre ainsi que les quantit\u00e9s de papier ne seront garanties que dans les limites des tol\u00e9rances admises dans les secteurs d\u2019imprimerie. Le client admettra donc sur l\u2019ensemble du tirage la pr\u00e9sence de d\u00e9fauts mineurs, invisibles pour l\u2019utilisateur non averti tels puces, l\u00e9g\u00e8res variations de couleurs, d\u2019intensit\u00e9 ou de d\u00e9coupe.<\/p>\n De m\u00eame, le client accepte que le format fini puisse varier de 7 % par rapport au format initial command\u00e9. Aussi, le document est coup\u00e9 pr\u00e8s de la ligne de coupe, cependant, en raison des variables m\u00e9caniques li\u00e9es \u00e0 l\u2019imprimerie, la coupure effective ou le pliage peut survenir n\u2019importe o\u00f9 entre la ligne de s\u00e9curit\u00e9 et les marges pleines. C\u2019est pourquoi, il peut y avoir un l\u00e9ger d\u00e9calage sur les c\u00f4t\u00e9s du produit fini. En aucun cas, ce d\u00e9calage ne pourra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme d\u00e9faut entra\u00eenant un retirage ou un geste commercial. Le BAT num\u00e9rique, seul outil de v\u00e9rification propos\u00e9 par l\u2019entreprise KPOS BUSINESS sauf cas exceptionnels,\u00a0 a pour but le contr\u00f4le par le client de sa commande, une fois les traits de coupe repr\u00e9sent\u00e9s et le fichier mis aux normes. Il n’est en rien gage du rendu des couleurs \u00e0 l’impression, celles- ci ne pouvant, comme mentionn\u00e9 ci-dessus, \u00eatre visualis\u00e9es de fa\u00e7on r\u00e9aliste sur un \u00e9cran. 8.\u00a0\u00a0 R\u00e9clamation<\/strong><\/p>\n Toute r\u00e9clamation doit se faire depuis l’espace \u00a0\u00bb Mon compte \u00ab\u00a0, le client signale une anomalie en fournissant tous les \u00e9l\u00e9ments permettant \u00e0 l\u2019entreprise KPOS BUSINESS de traiter la requ\u00eate dans les plus brefs d\u00e9lais. Il est aussi possible de nous faire port\u00e9 votre r\u00e9clamation par email directement \u00e0 cette adresse\u00a0: \u00ab\u00a0contact@kposbusiness.com\u00a0\u00bb.<\/p>\n Il est important de noter qu’une anomalie ne peut \u00eatre signal\u00e9e que lorsque la commande est pass\u00e9e en statut exp\u00e9di\u00e9.<\/p>\n Toute anomalie concernant le fa\u00e7onnage, le format, l’impression, le papier, la quantit\u00e9 et le transport doit \u00eatre signal\u00e9e dans les 48 heures qui suivent la livraison. Pass\u00e9 ces d\u00e9lais, l\u2019entreprise KPOS BUSINESS se r\u00e9serve le droit de classer la r\u00e9clamation sans suite.<\/p>\n Pour toute autre anomalie, le client dispose de 15 jours apr\u00e8s la livraison pour le signaler dans l’espace \u00ab mon compte \u00bb ou par email \u00e0 cette adresse\u00a0: \u00ab\u00a0contact@kposbusiness.com\u00a0\u00bb.<\/p>\n Si les \u00e9l\u00e9ments fournis par le client ne permettent pas \u00e0 l\u2019entreprise KPOS BUSINESS de constater l’anomalie signal\u00e9e, un retour de la marchandise (non utilis\u00e9e par le client) sera effectu\u00e9. Ce n’est qu’\u00e0 r\u00e9ception de cette derni\u00e8re qu’une d\u00e9cision sera prise. Dans le cas d\u2019une r\u00e9clamation en cours, si aucune suite n\u2019est donn\u00e9e par le client dans un d\u00e9lai de 5 jours ouvr\u00e9s, la r\u00e9clamation sera class\u00e9e sans suite.<\/p>\n 9.\u00a0\u00a0 Impression et publicit\u00e9 :<\/strong><\/p>\n Kposbusiness.com peut, avec l’accord du client et de fa\u00e7on opportune, faire r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 elle-m\u00eame sur les produits objets du contrat. Le client ne peut refuser son accord que si ses int\u00e9r\u00eats sont pr\u00e9pond\u00e9rants \u00e0 ceux de Kposbusiness.com<\/li>\n<\/ol>\n \n Nous nous r\u00e9servons le droit, sans autorisation expresse du client, d’envoyer \u00e0 des tiers des exemplaires de produits imprim\u00e9s \u00e0 titre d’\u00e9chantillons de qualit\u00e9.<\/p>\n 10.\u00a0\u00a0 Format des fichiers<\/strong><\/p>\n Les fichiers informatiques n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019impression doivent \u00eatre fournis par le client. Il incombe \u00e0 ce dernier de se conformer au cahier des charges de l\u2019entreprise KPOS BUSINESS pour le montage de son visuel.<\/p>\n Quelque soit le produit command\u00e9, les fichiers \u00e0 nous fournir doivent\u00a0 \u00eatre conformes \u00e0 nos exigences techniques.<\/p>\n Les sp\u00e9cifications techniques pour chaque produit souhait\u00e9 sont disponibles \u00e0 tout moment sur simple demande.<\/p>\n Nous n\u2019acceptons que les fichiers au format PDF, JPEG, TIFF,\u00a0 Haute D\u00e9finition (qualit\u00e9 maximale lors de l\u2019enregistrement), pour tout autre format de fichier nous ne garantissons pas le r\u00e9sultat.<\/p>\n ATTENTION : Nous n\u2019acceptons pas les fichiers natifs (format XPRESS, AI Indesign,.psd\u2026).<\/p>\n De plus, nous ne pouvons garantir le r\u00e9sultat de l\u2019impression d\u2019un document PDF non aplati ou EPS g\u00e9n\u00e9r\u00e9 \u00e0 partir de tous les logiciels y compris Quark Express, Word,Excel, Publisher, Powerpoint etc.<\/p>\n >V\u00e9rification de fichier (Bon A tirer)<\/p>\n Sauf exception, lors de la commande, le client peut opter ou non pour une v\u00e9rification de fichier. Cette derni\u00e8re consiste \u00e0 apporter un regard technique, une expertise au fichier envoy\u00e9 par le client.<\/p>\n Si le client coche \u00ab oui \u00bb \u00e0 cette v\u00e9rification, un BAT num\u00e9rique lui sera envoy\u00e9. Il lui incombe de faire sa relecture et apporter toutes les modifications n\u00e9cessaires sur son fichier et de le retransmettre \u00e0 l\u2019entreprise KPOS BUSINESS.<\/p>\n Si le client accepte le BAT num\u00e9rique propos\u00e9, plus aucune modification ne peut \u00eatre apport\u00e9e.<\/p>\n L\u2019entreprise KPOS BUSINESS ne peut lancer la production sans l\u2019approbation du client par le biais de l\u2019interface du site ou par email.<\/p>\n Pour une commande avec BAT, le d\u00e9lai de livraison est calcul\u00e9 \u00e0 partir de la date et de l\u2019heure de validation du client.<\/p>\n 11.\u00a0\u00a0\u00a0 Livraison<\/strong><\/p>\n Les d\u00e9lais de livraison sont exprim\u00e9s en jours ouvr\u00e9s. La date de livraison indiqu\u00e9e correspond \u00e0 la date calcul\u00e9e \u00e0 partir de ces d\u00e9lais pour une commande finalis\u00e9e (paiement effectif sur le compte de l\u2019entreprise, BAT valid\u00e9, fichiers conformes, pr\u00eats \u00e0 \u00eatre lanc\u00e9 en impression).<\/p>\n Si le client opte pour un paiement par virement bancaire, le d\u00e9lai prend effet \u00e0 partir de la r\u00e9ception dudit virement sur notre compte bancaire, la date de livraison sera alors recalcul\u00e9e.<\/p>\n Si le client opte pour une v\u00e9rification de fichier, le d\u00e9lai prend effet \u00e0 partir de la date et de l\u2019heure de validation dudit BAT, la date de livraison sera alors recalcul\u00e9e.<\/p>\n Si le fichier n\u2019est pas exploitable, une demande de nouveaux fichiers sera envoy\u00e9e au client. Ce n\u2019est qu\u2019\u00e0 r\u00e9ception d\u2019un fichier exploitable que le d\u00e9lai prend effet. La date de livraison sera alors recalcul\u00e9e.<\/p>\n Si le client opte pour un t\u00e9l\u00e9chargement diff\u00e9r\u00e9 des fichiers, la date de livraison est recalcul\u00e9e \u00e0 partir du moment o\u00f9 ses fichiers arrivent sur notre serveur ou dans notre boite mail.<\/p>\n L\u2019entreprise KPOS BUSINESS s’engage \u00e0 respecter ces d\u00e9lais. Toutefois des al\u00e9as relatifs \u00e0 la fabrication ou \u00e0 la livraison de la commande peuvent, dans des cas exceptionnels, conduire \u00e0 un retard. Nous mettons alors tout en \u0153uvre pour que la commande parvienne au client dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n Ce retard ne peut imm\u00e9diatement conduire \u00e0 une annulation de commande. Le client peut toutefois nous faire parvenir un courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception nous enjoignant de livrer la commande dans un d\u00e9lai raisonnable suppl\u00e9mentaire (15 jours ouvr\u00e9s). Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 138-2 de la Loi du 17 mars 2014 relative \u00e0 la consommation, le client peut ensuite, s’il n’a pas accus\u00e9 r\u00e9ception de sa commande dans le d\u00e9lai imparti, faire parvenir \u00e0 l\u2019entreprise KPOS BUSINESS une demande de rupture du contrat (annulation de la commande) par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception. Le contrat est rompu \u00e0 r\u00e9ception du courrier, si la soci\u00e9t\u00e9 ne s’est pas ex\u00e9cut\u00e9e entre temps. La commande est alors consid\u00e9r\u00e9e comme annul\u00e9e et le client rembours\u00e9.<\/p>\n Les produits command\u00e9s sont envoy\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le client au cours du processus de commande. L\u2019entreprise KPOS BUSINESS ne peut en aucun cas \u00eatre tenue pour responsable des retards de livraison caus\u00e9s par une adresse erron\u00e9e ou incompl\u00e8te.<\/p>\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi 2014-344 relative \u00e0 la consommation, le livraison s’entend du transfert au consommateur de la possession physique ou du contr\u00f4le du bien. L’avis de passage valant transfert du contr\u00f4le du bien, des absences r\u00e9p\u00e9t\u00e9es du Client aux horaires de livraisons ne peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme un retard de l\u2019entreprise KPOS BUSINESS. Par ailleurs, d\u00e8s signature du bon de livraison et remise du colis par le transporteur l\u2019entreprise KPOS BUSINESS a rempli son obligation de livraison. Elle d\u00e9cline ainsi toute responsabilit\u00e9 en cas de perte ou de vol ult\u00e9rieur. Dans le cas d\u2019un avis de souffrance, une notification est envoy\u00e9e au client. D\u00e8s lors, ce dernier est tenu de prendre contact avec le transporteur dans les plus brefs d\u00e9lais. Dans le cas d’un colis retourn\u00e9 \u00e0 l\u2019entreprise KPOS BUSINESS, le colis sera conserv\u00e9 1 mois. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai et apr\u00e8s avoir averti le client, l\u2019entreprise KPOS BUSINESS proc\u00e8dera \u00e0 la destruction de la marchandise. Si le client opte pour le renvoi dudit colis, l\u2019entreprise KPOS BUSINESS se r\u00e9serve le droit de demander au client un frais de renvoi \u00e0 hauteur de 15\u20ac TTC par colis \u00e0 renvoyer.\u00a0Attention ce tarif peut etre revu \u00e0 la hausse en fonction des produits, dimensions et poids des items \u00e0 renvoyer. <\/p>\n La date indiqu\u00e9e sur le site ne peut \u00eatre – sauf cas exceptionnel – consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant une condition essentielle du contrat, celui-ci ayant pour objet essentiel la prestation d’impression (qualit\u00e9 du support, quantit\u00e9s imprim\u00e9es etc…)<\/p>\n Le destinataire s’engage \u00e0 signer le bon de livraison ou r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de transport pr\u00e9sent\u00e9 par le transporteur. Afin de simplifier les d\u00e9marches aupr\u00e8s du transporteur, il est recommand\u00e9 au Client de signaler sur le bon de livraison ou aupr\u00e8s du transporteur, d\u00e8s livraison, les \u00e9ventuelles avaries et d\u00e9gradations que les colis ont pu subir. Le Client \u00e0 ensuite deux (2) jours ouvr\u00e9s pour en notifier Kpos Business afin que la soci\u00e9t\u00e9 puisse, ensuite, se retourner contre le transporteur.\u00a0 Les livraisons des petits colis (jusqu\u2019\u00e0 30 kg) sont effectu\u00e9es par Exapaq en 24 ou 48h et par UPS et Chronopost en 24H.<\/p>\n Les palettes sont livr\u00e9es par des transporteurs en 24 ou 48h.<\/p>\n >Horaires de livraison :<\/p>\n Exapaq: du lundi au vendredi entre 8H30 et 18H30. 12.\u00a0 Contrefa\u00e7on et copyright<\/strong><\/p>\n L’acheteur est seul responsable du contenu des produits. Il d\u00e9clare en cons\u00e9quence qu’il dispose de tous les droits et autorisations n\u00e9cessaires pour ins\u00e9rer dans les produits qu’il commande des objets, images, photos, logos, dessins et garantit le vendeur que ces droits et autorisations sont en vigueur conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation applicable et que la commande et l’utilisation des produits ne sont et ne seront pas constitutifs d’une quelconque violation des obligations des droits d’un tiers.<\/p>\n De m\u00eame, il est le seul responsable de l\u2019oubli des mentions obligatoires.<\/p>\n L’acheteur d\u00e9clare \u00e9galement que les produits qu’il r\u00e9alise ne sont pas susceptibles de constituer des faux ou de porter atteinte \u00e0 des tiers et, d’une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, que l’achat et l’utilisation des produits ne contreviendront \u00e0 aucun droit, r\u00e8gle ou l\u00e9gislation en vigueur.<\/p>\n En cons\u00e9quence, l’acheteur garantit le vendeur de toute action et toute r\u00e9clamation \u00e0 raison de ces droits et s’engage \u00e0 l’indemniser de toutes les cons\u00e9quences r\u00e9sultant de toute action intent\u00e9e par des tiers qui s\u2019estimeraient l\u00e9s\u00e9s par l’impression, de la diffusion et, d’une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale de l’utilisation des produits command\u00e9s.<\/p>\n 13.\u00a0\u00a0 Annulation d\u2019une commande<\/strong><\/p>\n Une commande ne pourra \u00eatre annul\u00e9e ou modifi\u00e9e qu\u2019avant le traitement du fichier par nos services. La demande d\u2019annulation devra \u00eatre envoy\u00e9e par \u00e9crit ou par e-mail \u00e0 l\u2019adresse contact@kposbusiness.com avant le traitement du fichier.<\/p>\n Notre service SAV se r\u00e9serve le droit de refuser cette annulation, s\u2019il estime que cette demande n\u2019est pas justifi\u00e9e.<\/p>\n Toute annulation fera l\u2019objet de frais administratifs et techniques (cr\u00e9ation du dossier, traitement mail, renseignements techniques, facturation, contr\u00f4le des fichiers, imposition\u2026) \u00e0 hauteur de (36,00\u20ac TTC) par commande.<\/p>\n L\u2019entreprise KPOS BUSINESS se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler toute commande et de supprimer d\u00e9finitivement le compte client en cas de violences verbales ou physiques envers ses personnels, l\u2019utilisation de langage cru \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9e comme faisant partie des violences verbales.<\/p>\n 14.\u00a0\u00a0\u00a0 Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n De convention expresse entre les parties, l\u2019entreprise KPOS BUSINESS est soumise \u00e0 une obligation de moyens pour l\u2019ex\u00e9cution de ses obligations au titre des prestations de service objet du pr\u00e9sent contrat.<\/p>\n KPOS BUSINESS ne saurait \u00eatre responsable des dommages mat\u00e9riels pouvant atteindre les immeubles, installations, biens mobiliers, corporels ou incorporels du Client.<\/p>\n En outre, le client renonce \u00e0 engager la responsabilit\u00e9 de KPOS BUSINESS pour appel en garantie du fait de pr\u00e9judice subis par lui ou par des tiers ayant utilis\u00e9, directement ou indirectement, les travaux r\u00e9alis\u00e9s par l\u2019entreprise KPOS BUSINESS. Aussi l\u2019entreprise KPOS BUSINESS ne peut apporter quelconque garantie aux supports d\u00e9grad\u00e9s par les catastrophes naturelles. De la m\u00eame mani\u00e8re, l\u2019entreprise KPOS BUSINESS ne saurait \u00eatre tenue responsable des pertes directes ou indirectes que pourraient subir le client ou des tiers, du fait des prestations ex\u00e9cut\u00e9es.<\/p>\n Dans le cas o\u00f9 une condamnation serait prononc\u00e9e \u00e0 l\u2019encontre de l\u2019entreprise KPOS BUSINESS, toutes causes confondues, principal, int\u00e9r\u00eats et frais, les parties conviennent que l\u2019entreprise KPOS BUSINESS ne sera pas tenue \u00e0 un montant sup\u00e9rieur au co\u00fbt global de la prestation en cause vis\u00e9e dans les conditions particuli\u00e8res aux pr\u00e9sentes.<\/p>\n Les dispositions relatives \u00e0 la responsabilit\u00e9, y compris les exclusions, constituent, pour les parties, une condition d\u00e9terminante du pr\u00e9sent contrat.<\/p>\n 15.\u00a0\u00a0 Droit en vigueur<\/strong><\/p>\n Les relations contractuelles entre nous et nos clients sont soumises au droit de l’Union Europ\u00e9enne<\/p>\n 16.\u00a0\u00a0\u00a0 Validit\u00e9<\/strong><\/p>\n Si certaines conditions parmi les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente d\u00e9crites ci-dessus sont en partie ou enti\u00e8rement nulles et non avenues ou le deviennent, les autres conditions restent valides. La condition nulle et non avenue est remplac\u00e9e par la r\u00e9glementation l\u00e9gale.<\/p>\n L\u2019entreprise KPOS BUSINESS se r\u00e9serve le droit de modifier les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis.<\/p>\n 17.\u00a0\u00a0 Contentieux et comp\u00e9tence :<\/strong><\/p>\n L\u2019entreprise KPOS BUSINESS, \u00e9ditrice du site kposbusiness.com, se r\u00e9serve le droit de refuser une commande si les pi\u00e8ces et les fichiers fournis par le client ne pr\u00e9sentent pas les crit\u00e8res requis pour une impression de qualit\u00e9 sans ouvrir droit \u00e0 une quelconque indemnit\u00e9.<\/p>\n D’autre part, si notre soci\u00e9t\u00e9 imprime des fichiers fournis par le client ne pr\u00e9sentant pas les crit\u00e8res requis pour une impression de qualit\u00e9, aucune r\u00e9clamation ne sera possible (nous imprimons \u00e0 partir de vos fichiers qui doivent imp\u00e9rativement \u00eatre conformes aux normes d’impression traditionnelles et respecter les contraintes techniques indiqu\u00e9es sur notre site ou disponible par email). Tout manquement \u00e0 ces r\u00e8gles imp\u00e9ratives rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 du client.<\/p>\n En cas de litige avec un client professionnel, le tribunal comp\u00e9tent sera, exclusivement, le tribunal de commerce de notre si\u00e8ge social.<\/p>\n \n [\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" [vc_row][vc_column][vc_column_text] CONDITION G\u00c9N\u00c9RALE DE VENTE Prestation graphique – web La prestation comprend tout ce qui est explicitement list\u00e9 dans le […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"content-type":"","site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-2","page","type-page","status-publish","hentry"],"rttpg_featured_image_url":null,"rttpg_author":{"display_name":"admin3991","author_link":"https:\/\/kposbusiness.com\/index.php\/author\/admin3991\/"},"rttpg_comment":0,"rttpg_category":null,"rttpg_excerpt":"[vc_row][vc_column][vc_column_text] CONDITION G\u00c9N\u00c9RALE DE VENTE Prestation graphique – web La prestation comprend tout ce qui est explicitement list\u00e9 dans le […]","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/kposbusiness.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/kposbusiness.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/kposbusiness.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/kposbusiness.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/kposbusiness.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/kposbusiness.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/kposbusiness.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}\n
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Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, nos tarifs pourront \u00eatre r\u00e9vis\u00e9s.<\/li>\n\n
Le papier n’\u00e9tant pas achet\u00e9 en stock mais fabriqu\u00e9 \u00e0 notre demande sur des formats pr\u00e9d\u00e9finis,\u00a0 l’usine se r\u00e9serve le droit de tol\u00e9rance de plus au moins 8 %. \u00c0 ce titre, le client accepte sans r\u00e9serve les conditions du papetier.
De m\u00eame, l\u2019entreprise KPOS BUSINESS, ne peut garantir une parfaite similitude entre les supports (papier, structures, emballage etc.) d’une commande \u00e0 une autre.<\/p>\n
Seul la r\u00e9alisation d’un cromalin permet de s’assurer d’un rendu strictement identique des couleurs entre un fichier et l’impression. Nous ne proposons pas cette option sur le site, ni en dehors.\u00a0
La v\u00e9rification des fichiers, aussi appel\u00e9e BAT num\u00e9rique, n’est, en aucun cas, un contr\u00f4le du contenu du document. L\u2019entreprise KPOS BUSINESS n’intervient en aucun cas sur l’orthographe ou le contenu d’un document, sauf cas isol\u00e9s.<\/p>\n
Aucune r\u00e9clamation quant \u00e0 d’\u00e9ventuelles d\u00e9gradations dues au transport ne pourra \u00eatre prise en compte pass\u00e9es 48h apr\u00e8s la r\u00e9ception du colis. Un litige avec un transporteur n’entra\u00eenera pas automatiquement annulation du contrat, pas plus qu’un refus de la marchandise.<\/p>\n
UPS : du lundi au vendredi entre 8H et 18H.
Chronopost : du lundi au vendredi entre 8H et 13H<\/p>\n